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Le temps calme : ce moment où l'on apprend à disparaître

Analyse du « temps calme » en ACM : quand le besoin physiologique de repos se transforme en un outil de pacification collective et de contrôle comportemental imposé.

9 min

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Enquête28 février 2026

SOS Périscolaire : quand signaler devient risqué

Une directrice d'ALSH raconte avoir découvert les violences subies par son propre fils dans un cadre censé l'accueillir. Entre les marques sur le corps et la crainte de représailles, le signalement devient un risque pour la famille elle-même.

Exclusion d’un enfant de 5 ans : ce que révèle un règlement périscolaire

À la suite de l’exclusion d’un enfant de 5 ans des services périscolaires d’une commune, l’examen du règlement intérieur permet d’éclairer autre chose qu’un simple fait divers local. Derrière un « code de bonne conduite » se dessine une certaine manière de penser le service, l’autorité, la place des familles et la fonction éducative elle-même.

11 min

Des enfants privés de récréation : un contentieux révélateur des tensions normatives contemporaines

Analyse d'une décision de justice concernant une école Montessori à Maisons-Laffitte, où l'usage de la cour de récréation a été restreint pour trouble de voisinage, mettant en lumière le conflit entre droit civil et droits de l'enfant.

4 min

Intérêt de l’enfant : un principe juridique puissant… mais inégalement opérant selon les champs du droit

Si l'intérêt supérieur de l'enfant constitue un principe directeur efficace en droit civil et familial, son opérabilité demeure limitée dans le champ administratif et les politiques éducatives locales, où il peine encore à primer sur les contraintes organisationnelles et gestionnaires des services publics.

9 min

Intervention de la police municipale en cantine scolaire et droits de l’enfant

La mobilisation de la police municipale pour assurer la discipline dans une cantine scolaire crée une collision normative entre le pouvoir de police administrative du maire et les exigences de la Convention internationale des droits de l'enfant, interrogeant la proportionnalité de l'usage de la force publique dans un cadre éducatif.

11 min

L’Accueil Collectif de Mineurs : un espace de souveraineté juridique de l’enfant

Analyse de la spécificité juridique de l’ACM : un espace unique, libre de finalité nationale imposée, où les droits de l'enfant (CIDE) s'appliquent de manière directe et souveraine.

8 min

L’intérêt supérieur de l’enfant : principe limpide, application hésitante

L'article 3 de la Convention internationale des droits de l'enfant pose une obligation de primauté de l'intérêt de l'enfant claire et inconditionnelle, dont la mise en œuvre pratique en France reste pourtant majoritairement cantonnée au champ judiciaire, au détriment d'une application directe dans les décisions éducatives et administratives quotidiennes.

7 min

L’intérêt supérieur de l’enfant comme norme contraignante

L'article 3 de la Convention internationale des droits de l'enfant, qui érige l'intérêt supérieur de l'enfant en norme contraignante, place l'administration en difficulté lorsqu'il s'agit de justifier substantiellement des décisions éducatives souvent dictées par des impératifs gestionnaires ou organisationnels.

10 min

La décision Adama S. (2019) : l’intérêt supérieur de l’enfant constitutionnalisé… et ses répercussions silencieuses sur les ACM

La décision n° 2018-768 QPC du 21 mars 2019 du Conseil constitutionnel a dégagé du Préambule de 1946 une exigence constitutionnelle de protection de l'intérêt supérieur de l'enfant, conférant une portée normative autonome à ce principe dans l'ordre juridique interne.

10 min

La place des considérations économiques dans le débat sur les temps de l’enfant

Analyse de l'influence des enjeux économiques et touristiques sur les politiques de rythmes de l'enfant : quand la régulation des flux et les intérêts sectoriels concurrencent les obligations du droit international.

Le statut paradoxal des animateurs face aux droits de l’enfant

Dans les faits, les animateurs portent une part décisive des droits de l'enfant au quotidien. L'article explore ce paradoxe discret : on attend d'eux qu'ils protègent, ajustent et alertent, sans leur donner pour autant des appuis juridiques solides lorsque l'organisation elle-même devient le problème.

5 min

Les centres de loisirs : un outil public oublié pour les droits des enfants

Les centres de loisirs ont un pouvoir très concret : ils peuvent faire vivre chaque semaine le droit au repos, au jeu et à la culture. L'article demande pourquoi cet outil public reste aussi peu pensé comme un vrai moyen de protection des droits de l'enfant.

9 min

Les droits de l'enfant : une anomalie dans l'histoire du droit

La CIDE, traité le plus ratifié au monde avec 196 États signataires, reste faiblement justiciable dans les systèmes juridiques internes, constituant une rupture par rapport au modèle historique d'extension des droits fondamentaux qui suppose une mobilisation autonome des titulaires de droits.

42 min

Les droits de l’enfant en centre de loisirs : beaucoup de discours, très peu d’effets concrets

On parle beaucoup des droits de l'enfant dans le périscolaire. Mais entre les affiches, les semaines thématiques et la vie réelle d'un accueil, il reste souvent un écart important dès qu'un enfant veut faire valoir sa parole.

7 min

Plan Mercredi, Ville amie des enfants : quand les droits de l’enfant deviennent un langage de gouvernance

Labels, plans et contrôles promettent tous une meilleure qualité éducative. L'article montre pourtant un point commun gênant : on vérifie surtout les dossiers et les intentions, beaucoup moins ce que les enfants vivent réellement.

5 min

Qui a vraiment le « droit » de parler des droits de l’enfant ?

La Convention internationale des droits de l'enfant est souvent célébrée dans les discours. Mais sur le terrain, ceux qui s'en servent pour discuter réellement des pratiques sont vite soupçonnés d'en faire trop.

13 min

TAM et la CIDE : l’intérêt supérieur de l’enfant à l’épreuve de la téléprocédure

Analyse de la tension entre le cadre technique obligatoire de déclaration (TAM) et l'exigence de l'intérêt supérieur de l'enfant définie par la CIDE. Quand l'administration prime sur l'éducatif.

Le corps des enfants au centre de loisirs : une journée à se tenir tranquille

Dans un centre de loisirs, l'enfant n'est jamais seul avec son corps. Il vit en permanence sous le regard des animateurs, mais aussi des autres enfants.

4 min

« Enfant roi » dans les centres de loisirs : une grille de lecture qui rate sa cible

La notion d''enfant roi' appliquée aux centres de loisirs qualifie des enfants perçus comme ingérables, mais occulte le principe fondateur du périscolaire d'adaptation du cadre aux enfants accueillis plutôt que l'inverse.

5 min

« Ville amie des enfants » : quand la référence aux droits devient un label de gouvernance

Le programme Ville amie des enfants se veut un levier pour les droits de l'enfant. Mais l'analyse de son architecture révèle un dispositif fondé sur l'adhésion volontaire et l'évaluation politique, bien plus que sur le contrôle de l'expérience quotidienne des enfants.

8 min

Accueillir tous les enfants : ce que l'inclusion oblige vraiment dans les accueils de loisirs

Accueillir un enfant en situation de handicap ne relève pas d'un geste en plus ni d'une faveur locale. C'est une obligation, qui engage l'organisation du service bien au-delà de la bonne volonté individuelle.

Alerter au périscolaire : un droit sans canal effectif pour l’enfant

Quand un enfant veut signaler un comportement inquiétant, vers qui peut-il vraiment se tourner ? Entre parents, équipe et direction, aucun chemin n'offre aujourd'hui une protection claire, simple et réellement indépendante.

Du temps vécu au statut affiché : quand l'institution décrète qui compte pour l'enfant

Dans la vie quotidienne d'un enfant, la proximité ne coïncide pas toujours avec la reconnaissance institutionnelle. L'article examine ce renversement discret : ceux qui partagent le plus de temps avec les enfants ne sont pas forcément ceux dont la parole compte le plus, et ce décalage finit par façonner la hiérarchie éducative elle-même.